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Marques déposées par monsieur Sylvain Deleuze
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Les Belles Heures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Belles Heures
M. Sylvain Deleuze

Numéro de dépôt :
4217150
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
Les Belles Heures de Sylvain Deleuze

Présentation de la marque Les Belles Heures

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Sylvain Deleuze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Belles Heures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Sylvain Deleuze domicilié(e) 49 Rue des Vinaigriers - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Deleuze domicilié(e) 49 Rue des Vinaigriers - 75010 - Paris - France.

La marque Les Belles Heures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Belles Heures arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

Sylvain Deleuze a également déposé les autres marques suivantes : LBH


M. Sylvain Deleuze - 49 Rue des Vinaigriers - 75010 - PARIS - France


M. Sylvain Deleuze - 49 Rue des Vinaigriers - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.